17/10/2014


Editions Ancre de marine - Le droit de la plaisance en 50 fiches thématiques

Ce guide juridique aborde une foule de questions pratiques liées à la plaisance et répond à chacune d’elles en droit.

Ce guide juridique aborde une foule de questions pratiques liées à la plaisance et répond à chacune d’elles en droit. Des réponses vulgarisées mais qui s’appuient sur des références juridiques précises : 

  • Editrions Ancre de marine - Le droit de la plaisance en 50 fiches thématiques 

    Quatre mois après l’achat d’un bateau, je découvre que la coque est rongée par l’osmose. Que faire ? Quelle expertise ? Est-ce un vice caché ou une usure normale ?
  • Quelles sont les couvertures d’assurance pour mon navire ? Et mon annexe ?
  • Mon équipier installé à la barre est entré en collision avec une autre embarcation. Ma responsabilité de chef de bord est-elle engagée ?
  • Je suis plaisancier indépendant et je souhaite convoyer un navire à l’étranger. Quelle sera ma protection sociale ?
  • J’achète un voilier en Allemagne et je l’importe en France. Quelles sont les conséquences fiscales ?

Ce sont 50 fiches thématiques et didactiques qui couvrent la plupart du champ de l’activité de plaisance : du droit portuaire au littoral, des formalités administratives à la fiscalité, des titres de navigation au statut et à la sécurité des navires en passant par les principaux contrats de la plaisance et les règles de responsabilités. 

UN CADRE ASSOCIATIF : un regroupement de spécialistes en Droit Maritime et de plaisanciers amateurs ou professionnels. 

UN OBJECTIF : promouvoir la connaissance des règles du Droit Maritime et favoriser la cohésion entre les plaisanciers et praticiens du droit. En loisir ou en régate, à la voile ou à moteur, les usagers de la mer méconnaissent trop souvent les règles du droit de la plaisance et du nautisme. Ce guide souhaite répondre à leurs questions quotidiennes. 

INTERESSANT A LA FOIS : les plaisanciers, les organismes du secteur de la plaisance (loueurs, Club de voile, Fédérations sportives, Associations de plaisance), les capitaineries des ports de plaisance et les étudiants en droit maritime. 

Le droit qui règlemente la plaisance demeure largement méconnu. Sa compréhension reste trop souvent inaccessible pour le plaisancier sans formation juridique. Ecrit dans un style clair et didactique, illustré de dessins humoristiques, ce guide pratique veut initier le lecteur à l’essentiel du droit de la plaisance, sous forme de 50 fiches thématiques. 

Sous cette forme originale, le livre met à disposition de tous une information juridique de qualité, rédigée dans un langage simple et accessible, illustré de références puis de jurisprudences pertinentes. L’objet du guide est de vulgariser, au profit des navigants, le droit maritime et plus spécifiquement le droit de la plaisance, justement perçu comme complexe, et de créer des liens entre les spécialistes du droit maritime et les plaisanciers. 

L’ouvrage est donc le fruit du travail d’une vingtaine de rédacteurs, Professeurs d’université, avocats, experts maritimes, juristes... Par sa forme originale, le sujet abordé, le public concerné, la qualité de ses rédacteurs, ce livre n’a pas d’équivalent sur le marché de l’édition. Outre les marins de plaisance, ce guide pratique se donne pour cible les professionnels du nautisme. 

Un guide innovant et sans équivalent à ce jour : 

  • 50 fiches pédagogiques
  • Un style clair et didactique
  • Des dessins humoristiques
  • Un style moderne
  • Des conseils pratiques
  • 20 spécialistes associés

Caractéristiques du guide
Editeur : Ancre de marine
Pagination : 240 pages
Format : 15 x 22 à la française
Illustré : 12 dessins d’humour
ISBN : 9782841412976 

Parution décembre 2014 

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